Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Cavaliers
Numéro de dépôt :
3439422
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016
Présentation de la marque Les Cavaliers
Déposée le 5 juillet 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cavaliers »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cavaliers est expirée depuis le 5 juillet 2016.
SCA Les Vignerons de Saint Félix-Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32